Le radon :
Il est présent en tout point du territoire et sa concentration dans les bâtiments est très variable : de quelques becquerels par mètre-cube (Bq.m-3) à plusieurs milliers de becquerels par mètre-cube.
Parmi les facteurs influençant les niveaux de concentrations mesurées dans les bâtiments, la géologie, en particulier la teneur en uranium des terrains sous-jacents, est l’un des plus déterminants. Elle détermine le potentiel radon des formations géologiques : sur une zone géographique donnée, plus le potentiel est important, plus la probabilité de présence de radon à des niveaux élevés dans les bâtiments est forte. Sur certains secteurs, l’existence de caractéristiques particulières du sous-sol (failles, ouvrages miniers, sources hydrothermales) peut constituer un facteur aggravant en facilitant les conditions de transfert du radon vers la surface et ainsi conduire à modifier localement le potentiel.
La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire rend ainsi possible l’établissement d’une cartographie des zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Ce travail a été réalisé par l’IRSN à la demande de l’Autorité de Sûreté Nucléaire et a permis d’établir une cartographie du potentiel radon des formations géologiques du territoire métropolitain et de l’Outre-Mer.
L’arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français est paru au Journal officiel du 30 juin.
Il est rédigé sur le principe du « Tout, sauf… ». Ainsi pour un département considéré, tout le département est situé en zone 1 (zone à potentiel radon faible), sauf une liste plus ou moins importante de communes situées en zone 2 ou en zone 3.
« Par exemple pour la Charente Maritime :
Charente-Maritime : tout le département en zone 1, sauf :
– les communes de Jonzac, Le Gua, Rochefort, Saujon en zone 2 ;
– la commune de La Barde en zone 3. »
Cette nouvelle réglementation est entrée en vigueur le 1er juillet 2018, mais suppose en pratique, un arrêté ministériel non encore publié au 10 juillet.
L’arrêté intégrera l’information sur le radon dans le document ESRIS (c. envir., art. R. 125-26).
Une « fiche d’information sur le risque radon » sera également bientôt disponible, sur le site georisque.gouv.fr, il sera prudent de joindre ce document aux actes de vente et contrats de location, en zone à potentiel radon de niveau 3 (zone 3). (c. envir., art. R 125-24 I 2° e)